Reconstruction de la convention : AQ20020976_2028-03-31

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Détails de la reconstruction

ID Convention : AQ20020976_2028-03-31

Statut : Complété

Complété : 2025-08-28T05:37:44.770078

Total des articles : 24

Total des clauses : 68/56

Taux d'extraction : 121.4%

Statistiques d'extraction
Articles et clauses
# Titre Pages Clauses Taux d'extraction Actions
1-0.00 CHAPITRE 1-0.00 GÉNÉRALITÉS 6 7 8 9 10 11 12 13 9/9
100%
2-0.00 CHAPITRE 2-0.00 VIE SYNDICALE 14 15 16 17 18 19 5/5
100%
3-0.00 CHAPITRE 3-0.00 PRATIQUES ADMINISTRATIVES ET PARTICIPATION 19 20 21 22 23 24 25 5/5
100%
4-0.00 CHAPITRE 4-0.00 AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 9/9
100%
5-0.00 CHAPITRE 5-0.00 MISES À PIED, CESSION D'ACTIVITÉS ET PÉRIODE DE RECYCLAGE 45 46 47 48 3/3
100%
6-0.00 CHAPITRE 6-0.00 ORGANISATION DE LA CARRIÈRE 49 50 51 52 53 54 55 56 57 10/10
100%
7-0.00 CHAPITRE 7-0.00 RÉMUNÉRATION ET AUTRES DISPOSITIONS D'ORDRE MONÉTAIRE 58 59 60 61 62 5/5
100%
8-0.00 CHAPITRE 8-0.00 RÉGIMES COLLECTIFS 63 64 65 66 67 68 69 70 71 72 73 74 75 76 77 78 4/4
100%
9-0.00 CHAPITRE 9-0.00 RÈGLEMENT DES GRIEFS ET ARBITRAGE 81 82 83 1/2
50%
10-0.00 CHAPITRE 10-0.00 PERSONNES EMPLOYÉES SURNUMÉRAIRES 84 85 1/1
100%
11-0.00 CHAPITRE 11-0.00 DURÉE DE LA CONVENTION COLLECTIVE 92 3/3
100%
Annexes
# Titre Pages Contenu Actions
A ANNEXE A - ÉCHELLES DE TRAITEMENT 94 Aucune clause Voir
B ANNEXE B - INDEMNITÉ DE CONGÉ DE MATERNITÉ 95 Aucune clause Voir
C ANNEXE C - PARCOURS DE CARRIÈRE 96 Aucune clause Voir
Lettres d'entente
# Titre Pages Contenu Actions
1 Lettre d'entente no 1 - Concernant le maintien de l'équité salariale (AMP-SPGQ) 97 Aucune clause Voir
10 Lettre d'entente no 10 - Majoration du maximum de l'échelle pour diplômés d'études supérieures 110 Aucune clause Voir
2 Lettre d'entente no 2 - Utilisation et résorption de la banque de congés de maladie 98 99 100 Aucune clause Voir
3 Lettre d'entente no 3 - Possibilité d'utiliser les jours de la banque pour rachat d'années 101 Aucune clause Voir
4 Lettre d'entente no 4 - Programme d'aménagement et réduction du temps de travail 102 Aucune clause Voir
5 Lettre d'entente no 5 - Projet pilote 35 heures en 4 jours 103 104 Aucune clause Voir
6 Lettre d'entente no 6 - Mesure de reconnaissance de la fidélité en emploi 105 Aucune clause Voir
7 Lettre d'entente no 7 - Prime pour projet d'envergure à portée organisationnelle 106 107 Aucune clause Voir
8 Lettre d'entente no 8 - Télétravail 108 Aucune clause Voir
9 Lettre d'entente no 9 - Prime pour emplois ciblés en technologies de l'information 109 Aucune clause Voir